Le Comité Juridique de la Fondation Mercurius

Gardien de la légalité et facilitateur de la philanthropie
Au sein de la Fondation Mercurius, le comité juridique incarne un pilier essentiel, veillant à la conformité de chaque action avec le cadre légal complexe et changeant qui régit le secteur philanthropique. Composé d’éminents avocats, ce comité, qu’il soit permanent ou constitué pour des missions spécifiques, agit en véritable boussole juridique pour le conseil d’administration et l’équipe dirigeante.
Le rôle de ce comité dépasse largement la simple validation de documents. Il s’agit d’une véritable analyse en profondeur des textes législatifs et réglementaires, d’une interprétation nuancée des subtilités juridiques, et d’une rédaction méticuleuse des statuts, règlements, contrats et conventions qui encadrent les activités de la Fondation. Il accompagne la Fondation dans ses interactions avec les autorités publiques, les partenaires et les bénéficiaires, garantissant ainsi la transparence et la légitimité de chaque action.
La prévention des risques juridiques est au cœur de la mission du comité. Il scrute chaque projet, chaque partenariat, chaque décision, anticipant les écueils potentiels et proposant des solutions pour les éviter. Il veille à ce que la Fondation Mercurius opère toujours dans le respect des lois, préservant ainsi sa réputation et sa capacité à agir.
Au-delà de l’aspect purement légal, le comité juridique joue un rôle crucial dans la gouvernance de la Fondation. Il s’assure que les décisions stratégiques sont prises en toute connaissance de cause, en évaluant leurs implications juridiques et en conseillant le conseil d’administration. Il contribue ainsi à une gestion saine, transparente et responsable de la Fondation.
Grâce à l’expertise et à la vigilance du comité juridique, la Fondation Mercurius peut se consacrer pleinement à sa mission philanthropique, libérée du poids des préoccupations légales. Chaque euro investi, chaque projet soutenu, chaque vie transformée, le sont dans le respect des lois et dans un souci constant d’éthique et de transparence. Le comité juridique n’est pas seulement un gardien de la légalité, c’est un facilitateur, permettant à la Fondation Mercurius de déployer son plein potentiel au service de l’intérêt général.
Responsable du Comité Juridique

Maitre Guillaume TEFENGANG
La charte du Comité Juridique
Corollaire
La Fondation Mercurius A.I., soucieuse de promouvoir la société de la connaissance dans le respect des lois et des principes éthiques, institue par la présente charte un Comité Juridique.
Ce Comité, à vocation uniquement consultative, a pour objet d’assister la Fondation par son expertise en matière juridique. Il constitue une ressource précieuse pour éclairer les décisions de la Fondation et contribuer à une réflexion approfondie sur les aspects légaux et éthiques de ses actions.
Le Comité Juridique formule des avis et recommandations, analyse les évolutions législatives et réglementaires, et participe à la réflexion sur la gouvernance de la Fondation. Il agit en conseil aux organes de direction et contribue ainsi à la mission de la Fondation Mercurius A.I. et à son engagement envers le bien commun. Cependant, le Comité Juridique n’ a aucun pouvoir délibératif : celui-ci est le fait des administrateurs de la Fondation et de son Premier Assistant réunis en Conseil.
Il est expressément précisé que le Comité Juridique n’exerce aucune fonction de direction ou de contrôle au sein de la Fondation Mercurius A.I. et n’engage pas sa responsabilité en matière de risque juridique. Son rôle est strictement consultatif et son action s’inscrit dans une démarche de soutien et d’expertise.